IMPORTANT : LISEZ SOIGNEUSEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER CE PRODUIT. L'INSTALLATION, LA COPIE OU TOUTE AUTRE UTILISATION DE CE PRODUIT INDIQUE QUE VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CETTE LICENCE ET QUE VOUS CONSENTEZ A ETRE LIE PAR SES TERMES ET A LES RESPECTER. EN CAS DE DESACCORD, VEUILLEZ RETOURNER LE PRODUIT DANS SON INTEGRALITE AU POINT DE VENTE OU VOUS L'AVEZ ACQUIS, SANS L'AVOIR INSTALLE ET DANS UN DELAI DE SEPT JOURS A COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, POUR UN REMBOURSEMENT TOTAL. CE CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE LA PREUVE DE VOTRE LICENCE. VEUILLEZ LE TRAITER COMME UNE PROPRIETE PRECIEUSE.
A. LICENCE :
Fellowes Inc. ("nous") vous fournit une mΘmoire mΘdia comprenant la derniΦre version du logiciel informatique Neato? MediaFace ou un tΘlΘchargement Θlectronique de ce dernier, incluant son code, ses objets ainsi que l'ensemble des images, photos, modΦles, animations, vidΘos, fichiers audio, musiques, textes et applets associΘs au logiciel, les documentations d'accompagnement imprimΘes, ce contrat de licence ("licence") et une documentation en ligne ou Θlectronique (sous l'appellation globale de "produit") et vous accorde une licence pour l'utilisation du produit conformΘment aux termes de la prΘsente licence. Tout code de logiciel et toute documentation de support supplΘmentaires qui vous seront fournis par Fellowes au titre de mises α jour ou de services de support pour le produit seront considΘrΘs comme faisant partie intΘgrante du produit et soumis aux termes et conditions de cette licence.
B. TITRE & COPYRIGHT :
Cette licence vous octroie une licence limitΘe α l'utilisation des produits conformΘment aux termes de celle-ci et ne constitue pas une vente des produits. Le titre, la propriΘtΘ et les droits de propriΘtΘ intellectuelle inhΘrents et affΘrents aux produits et aux dΘrivΘs de ceux-ci demeurent la propriΘtΘ de Fellowes ou de leurs propriΘtaires respectifs. Les produits sont protΘgΘs par les lois de copyright amΘricaines et internationales ainsi que les dispositions de traitΘs internationaux. Vous ne devez ni retirer, ni masquer ou dΘtΘriorer aucun signe de brevet, de copyright, de marque, de secret commercial ou d'autres droits de propriΘtΘ et Ωtes tenu de reproduire tout signe de copyright ou autre apposΘ sur le produit sur toutes les copies effectuΘes par vous.
C. VOUS ETES AUTORISE A :
1. installer et utiliser une copie du produit sur un seul ordinateur. Vous pouvez Θgalement faire ou utiliser une seconde copie du produit sur un ordinateur personnel ou un portable, α condition que cette copie ne soit jamais chargΘe dans la RAM de l'ordinateur personnel ou du portable en mΩme temps que dans la RAM du premier ordinateur.
2. Vous pouvez en outre mΘmoriser ou installer une copie du produit sur un support de mΘmoire, tel qu'un serveur de rΘseau, utilisΘe α seule fin d'installer ou de faire fonctionner le produit sur vos autres ordinateurs via un rΘseau interne ; vous devrez toutefois acquΘrir et employer une licence pour chaque ordinateur sΘparΘ sur lequel le produit est installΘ ou fonctionne α partir du support de mΘmoire.
3. faire une copie du produit aux fins d'archivage ou de sauvegarde.
4. utiliser les cliparts et/ou images photo uniquement si vous respectez les termes exposΘs dans les directives d'utilisation de cliparts et d'images photo professionnelles ci-dessous.
5. transfΘrer le produit α quelqu'un d'autre uniquement si vous cΘdez tous vos droits sous cette licence, cessez toute utilisation du produit, effacez ou dΘtruisez toute copie (y compris la copie sur le disque dur) faite au titre de support pour votre utilisation du produit, et veillez α ce que la personne α laquelle vous souhaitez transfΘrer le produit accepte les termes de cette licence.
D. VOUS N'ETES PAS AUTORISE A :
1. utiliser le produit ou α en faire des copies d'une maniΦre autre que celle permise par cette licence.
2. traduire, α procΘder α une rΘtroconception, α une dΘcompilation ou α un dΘsossage du produit, hormis dans la mesure o∙ la restriction prΘcitΘe est formellement interdite par la loi applicable.
3. louer, louer α bail, cΘder ou transfΘrer le produit, sauf en respectant les conditions exposΘes dans le paragraphe B ci-dessus.
4. modifier le produit ou le fusionner intΘgralement ou en partie avec un autre programme.
5. redistribuer les fichiers intΘgrΘs inclus dans le produit, quels qu'ils soient
6. sΘparer les parties constituantes du produit pour une utilisation sur plus d'un ordinateur.
E. TERME :
Cette licence restera en vigueur seulement tant que vous respecterez les termes et les conditions de ce contrat. Cette licence cessera de produire ses effets si vous dΘrogez α ses termes ou conditions quels qu'ils soient. Vous consentez α dΘtruire toutes les copies du produit α rupture de ce contrat. Les Limitations de garanties et de responsabilitΘ mentionnΘes ci-aprΦs continueront d'Ωtre applicables, mΩme aprΦs la rupture. Les capacitΘs de reconnaissance musicale sont fournies par un fournisseur tiers indΘpendant. .
F. GARANTIE LIMITEE :
Fellowes a procΘdΘ α des contr⌠les appropriΘs du produit afin de vΘrifier son fonctionnement en cas d'utilisation normale avec un Θquipement compatible. Cependant, en raison de la nature complexe inhΘrente aux logiciels informatiques, Fellowes ne garantit pas que le produit ne comporte aucune erreur, qu'il fonctionnera sans limite, qu'il est compatible avec tout Θquipement et toutes les configurations de logiciel ou qu'il rΘpondra α vos autres attentes. Fellowes garantit que le produit sera exempt de dΘfauts en terme de matΘriel et de main d'oeuvre, lors d'une utilisation normale, pour une pΘriode de quatre-vingt dix jours aprΦs rΘception du produit. Si un dΘfaut de ce type apparaεt durant cette pΘriode de quatre-vingt dix jours, le logiciel peut Ωtre retournΘ et sera remplacΘ sans frais. Les capacitΘs de reconnaissance musicale sont fournies par un fournisseur tiers indΘpendant.
G. LIMITATION DES GARANTIES ET DE LA RESPONSABILITE :
HORMIS POUR LA GARANTIE FORMELLE CI-DESSUS, LE PRODUIT EST FOURNI "TEL QUEL", SANS AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS FORMELLES OU SUPPOSEES INCLUANT, MAIS NON LIMITEES AUX GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE COMMERCIABILITE OU DE CONFORMITE POUR UNE DESTINATION PARTICULIERE OU CELLES RESULTANT DE LA LOI, DE STATUTS, DE L'USAGE COMMERCIAL, DE L'EVOLUTION DE LA CONJONCTURE OU AUTRES. LE RISQUE RELATIF AUX RESULTATS ET AUX PERFORMANCES DU PRODUIT VOUS INCOMBE ENTIEREMENT. NI NOUS, NI NOS REVENDEURS OU FOURNISSEURS N'AVONS DE RESPONSABILITE QUELLE QU'ELLE SOIT ENVERS VOUS OU TOUT AUTRE PERSONNE OU ENTITE POUR TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SECONDAIRES, PARTICULIERS OU IMPORTANTS, QUELS QU'ILS SOIENT, INCLUANT, MAIS NON LIMITES A LA PERTE DE REVENU OU DE PROFIT, A DES DONNEES PERDUES OU ENDOMMAGEES OU A D'AUTRES PERTES COMMERCIALES OU ECONOMIQUES, MEME SI NOUS AVONS ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES OU S'ILS SONT PREVISIBLES. NOUS NE SOMMES PAS NON PLUS RESPONSABLES POUR LES PLAINTES DE TIERS. NOTRE RESPONSABILITE TOTALE MAXIMUM ET CELLE DE NOS REVENDEURS ET FOURNISSEURS ENVERS VOUS NE DOIT PAS EXCEDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYE POUR LE PRODUIT. LES LIMITATIONS DE CE PARAGRAPHE S'APPLIQUERONT QUE LE MANQUEMENT OU DEFAUT INVOQUE CONSTITUE OU NON UNE VIOLATION D'UNE CONDITION OU D'UN TERME FONDAMENTAL OU UNE VIOLATION FONDAMENTALE. CERTAINS ETATS/PAYS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR DES DOMMAGES IMPORTANTS OU SECONDAIRES, DE SORTE QU'IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS DANS VOTRE CAS.
H. DROITS DU GOUVERNEMENT DES E-U :
Concernant toute acquisition du produit par ou pour toute unitΘ ou agence du gouvernement des Etats-Unis (le "gouvernement"), le produit sera classΘ comme "logiciel informatique commercial", suivant la dΘfinition de ce terme dans les dispositions applicables de la "Federal Acquisition Regulation" (la "FAR") et les supplΘments de cette loi, y compris le supplΘment FAR relatif au DΘpartement de la DΘfense (le "DFARS"). Le produit a ΘtΘ dΘveloppΘ entiΦrement avec des fonds privΘs et aucune partie du produit n'a d'abord ΘtΘ produite en exΘcution d'un contrat gouvernemental. Si le produit est fourni en vue d'Ωtre utilisΘ par le DΘpartement de la DΘfense, le produit est dΘlivrΘ sous rΘserve des termes de ce contrat et soit (i) en conformitΘ avec le DFARS 227.7202-1(a) et 227.7202-3(a) soit (ii) avec des droits restreints en conformitΘ avec le DFARS 252-227-7013 (c)(1)(ii)(OCT. 1988) en vigueur. Si le produit est fourni en vue d'Ωtre utilisΘ par un service fΘdΘral autre que le DΘpartement de la DΘfense, le produit est limitΘ au logiciel informatique et dΘlivrΘ conformΘment aux termes de ce contrat et (i) FAR 12.212(a); (ii) FAR 52.227-19 ; ou (iii) FAR 52.227-14 (ALT III) en vigueur. La partie contractante/le fabricant est Fellowes Inc.
I. GENERALITES :
Cette licence constitue le seul contrat conclu entre nous, remplaτant tout autre contrat ou toutes discussions orales ou Θcrites et ne sera pas modifiΘe, sauf par accord Θcrit. Cette licence sera rΘgie et interprΘtΘe conformΘment aux lois de l'Etat de l'Illinois, E-U, α l'exclusion de cet ensemble de lois applicables au choix de la loi et α l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur la loi applicable aux contrats de vente internationale de marchandises et toute lΘgislation mettant en oeuvre une telle convention, si elles sont applicables par ailleurs. Si une condition de cette licence, quelle qu'elle soit, est dΘclarΘe non valable, illΘgale ou inapplicable par un tribunal d'une juridiction compΘtente, une telle condition sera exclue de la licence et les autres conditions resteront en vigueur et continueront de produire leurs pleins effets.
DIRECTIVES POUR L'UTILISATION
DE CLIPARTS ET D'IMAGES PHOTO PROFESSIONNELLES
Ce produit comprend un grand nombre de cliparts et d'images photo (dΘsignΘs collectivement par "images") Θtant soit la propriΘtΘ de Fellowes, soit sous la licence d'un tiers. En tant qu'utilisateur de ce produit, vous Ωtes libre d'utiliser, de modifier et de publier les images α votre guise, sous rΘserve des restrictions exposΘes ci-dessous. Si vous n'Ωtes pas certain que l'utilisation prΘvue soit conforme aux directives prΘsentΘes ci-aprΦs, nous vous recommandons de demander conseil α votre propre avocat ou conseiller juridique. Fellowes ne vous donnera pas d'avis quant α savoir si votre utilisation s'avΦre conforme α ces directives.
A. VOUS ETES AUTORISE A, sous rΘserve des restrictions exposΘes ci-dessous :
1. incorporer toute image dans votre propre travail initial, publier, afficher et distribuer votre travail dans tout mΘdia. Vous n'Ωtes cependant pas autorisΘ α revendre, sous-licencier ou mettre autrement α disposition l'image ou les images pour une utilisation ou une distribution sΘparΘe ou dΘtachΘe d'un produit ou d'une page Web. L'image ou les images peuvent, par exemple, Ωtre utilisΘes dans la conception d'une page Web, mais ne doivent pas Ωtre mises α disposition pour un tΘlΘchargement sΘparΘ ou dans un format destinΘ ou prΘvu pour une mΘmorisation permanente ou pour une rΘutilisation par d'autres. De mΩme, des copies d'une ou plusieurs images (incluant des fichiers digitaux) peuvent Ωtre fournies α des clients en tant que partie intΘgrante d'un produit, mais l'image ou les images ne doivent pas Ωtre fournies aux clients sΘparΘment ou il ne doit pas leur Ωtre permis de les utiliser sΘparΘment ou comme partie de tout autre produit ;
2. faire une (1) copie d'une ou plusieurs images α des fins de sauvegarde ou d'archivage.
B. VOUS N'ETES PAS AUTORISE A
1. crΘer des travaux α caractΦre scandaleux, obscΦne, diffamatoire ou immoral en utilisant une ou plusieurs images ni d'utiliser une ou plusieurs images α toute fin interdite par la loi ;
2. utiliser ou permettre l'utilisation d'une ou plusieurs images ou toute partie d'image(s) en tant que marque de fabrique ou de service ou prΘtendre α aucun droit de propriΘtΘ de quelque sorte que ce soit concernant une ou plusieurs images ou toute partie d'image(s);
3. utiliser une ou plusieurs images sous format Θlectronique, en ligne ou dans des applications multimΘdia, α moins que l'image ou les images soient incorporΘes α seule fin de la/les visionner et qu'aucune autorisation de la/les tΘlΘcharger et/ou de la/les sauvegarder ne soit donnΘe pour quelque raison que ce soit.
4. louer, louer α bail, sous-licencier ou prΩter une ou plusieurs images, voire une copie de celle(s)-ci, α une autre personne ou entitΘ juridique. Vous pouvez nΘanmoins transfΘrer toute votre licence pour l'utilisation d'une ou plusieurs images α une autre personne ou entitΘ juridique, α condition que (i) vous transfΘriez l'image ou les images et cette licence, y compris toutes les copies (sauf les copies incorporΘes dans votre travail, comme permis sous cette licence) α cette personne ou entitΘ, (ii) que vous ne conserviez aucune copie, y compris les copies mΘmorisΘes sur un ordinateur ou un autre support de mΘmoire et (iii) que le destinataire consente α Ωtre liΘ par les termes et les conditions de cette licence ;
5. utiliser toute(s) image(s) d'une maniΦre autre que celle expressΘment permise par cette licence.
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